Importer en France

De ce que j'ai pu voir pour le moment, importer en France ne présente pas de difficultés particulières. Les quelques trucs à connaître sont les suivants :

1 - Transport depuis les états unis: Vans s'adresse à différents transporteurs, comme FEDEX, Bax Global ou d'autres. Lorsque vous passez votre commande, demandez à Vans de vous chiffrer le transport. Vans va généralement consulter plusieurs transporteurs et vous proposer le meilleur choix. Pour ce qui me concerne (livraisons dans la région Parisienne), Bax s'est avéré être le plus intéressant, au moins pour l'empennage ou les ailes. Le mode de transport proposé par défaut pour la France est le transport en avion, door-to-door, c'est à dire depuis l'usine de Vans jusqu'à votre domicile. Personnellement, je suis allé chercher l'empennage chez Bax à Roissy, trop impatient pour attendre deux jours de plus pour une livraison à domicile. il m'a été indiqué qu'il n'y avait pas de moins value pour ceci. J'en déduis que le coût du transport routier en France est négligeable par rapport à la traversée de l'Atlantique en avion.

Mon kit d'outils en provenance d'Avery a été livré par FEDEX, également après consultation par Avery de divers transporteurs.

Dans les deux cas, Bax ou FEDEX, service parfait. Mention spéciale pour le suivi Internet très détaillé sur le site FEDEX à l'aide du N° de dossier.

Les frais de port représentent environ 3000 € pour l'ensemble du lot matière de chez Vans (hors moteur et accessoires).
A ce que j'ai pu constater, je ne suis pas vraiment certain qu'il y ai une grosse différence si vous commandez tout en une fois, ou si vous commandez les éléments constitutifs (empennage, ailes, fuselage, finishing ) un par un. Une petite discussion avec le responsable logistique de l'entreprise dans laquelle je travaille semble confirmer que le coût du transport est très fortement lié à la masse et au volume transporté, avec une part de frais fixes par transport négligeable. A titre d'exemple, il ne présentait pas d'intérêt en terme de coût de transport de regrouper l'empennage et le kit d'outils chez Vans pour un envoi global du tout.

Par contre, les petits colis en provenance par exemple de chez Spruce m'ont souvent laissé un mauvais souvenir en terme de coût de transport. Le primer (matière non dangereuse) m'a coûté autant en transport qu'en prix d'achat. Méfiance donc. Vérifiez toujours le coût du transport par rapport au coût des pièces pour vos petites commandes. Il peut être parfois intéressant d'essayer de regrouper vos achats, parfois non. A voir au cas par cas. Toujours pour les petits colis (vous ne ferez pas moins d'une cinquantaine de commandes chez Spruce pendant la durée de la construction si vous êtes moyennement organisé comme moi), une bonne option consiste à passer par la poste US qui a un département international. Le risque est que les colis ne sont pas tracés, mais je n'en ai pas vu se perdre pour le moment. Le coût est sensiblement plus bas que les FEDEX, UPS et autres transporteurs privés.

2 - Douane et TVA : Mise à jour le 01/01/2006 : Il n'y a en théorie pas de frais de douane à l'importation pour les éléments des avions légers de moins de deux tonnes. Lors de l'importation de l'empennage, je me suis inspiré du site d'Olivier Le Carbonnier, j'ai simplement transmis à Bax pour le dédouanement le code Taric correspondant (TARIC 8803301000) et cela a suffit pour qu'ils se débrouillent de l'ensemble de la procédure et je n'ai pas payé les droits de douane.

Lorsque j'ai commandé les ailes, j'ai demandé à Vans d'afficher sur les colis le texte suivant  également préconisé par Olivier Le Carbonnier :

"Particular destination parts - CIVILIAN AIRPLANE PARTS for plane < 2000kg (TARIC 8803301000) NO CUSTOM TAXE j'atteste sur l'honneur que ce sont des pièces destinées au montage sur un avion civil de moins de 2000 kg (TARIC 8803301000) PAS DE TAXE DOUANIÈRE le destinataire: Hervé SAVARY".

Cela a été fait, mais ne suffisait pas. Il aurait également fallu que je remplisse , ou fasse remplir par Bax le formulaire de destination particulière ci-joint. Ce document doit normalement être complété par le bureau de Douane le plus proche de votre domicile. Le bureau de Compiègne ne semblait pas le connaître (?). Renseignement pris, il semble également qu'il puisse être complété par Bax ou par vous même. Toujours est-il que je n'étais pas en France lorsque Bax a présenté mes ailes à la Douane, et n'étant pas en mesure de réagir rapidement pour faire l'intermédiaire entre les différents intervenants, j'ai préféré payer les droits de Douane (2.7%) plutôt que de retarder la livraison et payer des frais de stockage chez Bax (qui auraient rapidement coûté plus cher que les droits de douane). C'est un peu rageant. Je m'organiserai mieux pour le fuselage ! 

Tout cela semble un peu aléatoire, et doit dépendre du douanier sur lequel on tombe...

25 Mars 2006 : Je profite d'une journée de congé pour rendre une visite au bureau de douane de Compiègne. L'heure de la commande du fuselage approchant, il est indispensable que je fasse la demande de destination particulière. J'ai pré rempli le document en m'inspirant de celui mis à disposition sur le site d'Olivier Le Carbonnier. La personne rencontrée m'a expliqué la procédure et m'a également indiqué que le remboursement des droits payés sur les ailes est possible : Bonne nouvelle !

La TVA par contre est à régler au transporteur / transitaire qui se charge du paiement à la douane. La TVA est due pour tous les colis entrant en France pour une valeur déclarée supérieure à $ 100.

Voir également le site d'Olivier Le Carbonnier pour plus de détails.